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– traceurs dits strictement nécessaires, qui ne nécessitent pas votre consentement préalable,

– autres traceurs soumis à votre consentement préalable.

1 – Traceurs exemptés de consentement préalable

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2 – Traceurs soumis à votre consentement préalable

Le site utilise des traceurs sous notre contrôle et d’autres placés sous le contrôle de tiers [si applicable ; sinon, adapter l’ensemble du paragraphe], qui sont soumis à votre consentement préalable.

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L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

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